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R.A.5V.Q. 84 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’urbanisme

Article 306
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Texte intégral
306.Une unité d’élevage doit respecter la distance séparatrice établie entre celle-ci et une habitation protégée, un immeuble protégé ou le périmètre urbain, lorsque l’unité d’élevage est située à l’extérieur de celui-ci.
Sous réserve de l’article 307, cette distance séparatrice est déterminée lorsqu’on multiplie A par B par C par D par E par F alors que :
1°A représente la distance séparatrice de base à respecter, en fonction du nombre total d’unités animales de l’unité d’élevage, y compris les animaux que l’on prévoit ajouter. Sa valeur est indiquée au tableau de l’annexe III;
2°B représente un coefficient d’odeur en fonction de la catégorie d’animal et, dans certains cas, de modalités d’élevage. Sa valeur est déterminée en fonction des catégories d’animal suivantes :
a)la valeur de B d’un bovin de boucherie qui est :
i.élevé dans un bâtiment fermé est de 0,7;
ii.élevé sur une aire d’alimentation extérieure est de 0,8;
b)la valeur de B d’un bovin laitier est de 0,7;
c)la valeur de B d’un canard est de 0,7;
d)la valeur de B d’un cheval est de 0,7;
e)la valeur de B d’une chèvre est de 0,7;
f)la valeur de B d’un dindon qui est :
i.élevé dans un bâtiment fermé est de 0,7;
ii.élevé sur une aire d’alimentation extérieure est de 0,8;
g)la valeur de B d’un lapin est de 0,8;
h)la valeur de B d’un mouton est de 0,7;
i)la valeur de B d’un porc est de 1;
j)la valeur de B d’une poule de type :
i.poule pondeuse en cage est de 0,8;
ii.poule pour la reproduction est de 0,8;
iii.poulet à griller ou gros poulet est de 0,7;
iv.poulette est de 0,7;
k)la valeur de B d’un renard est de 1,1;
l)la valeur de B d’un veau lourd de type :
i.veau de lait est de 1;
ii.veau de grain est de 0,8;
m)la valeur de B d’un vison est de 1,1;
n)la valeur de B d’un chien est de 0;
o)la valeur de B d’un animal d’une autre catégorie est de 0,8;
3°C représente un coefficient en fonction du type de déjections animales et du mode de gestion des engrais de ferme. Sa valeur est déterminée en fonction des modes de gestion suivants :
a)la valeur de C d’une gestion du fumier solide de type :
i.fumier de bovin laitier ou de boucherie, de cheval, de mouton ou de chèvre est de 0,6;
ii.autre est de 0,8;
b)la valeur de C d’une gestion du fumier liquide de type :
i.fumier de bovin laitier ou de boucherie est de 0,8;
ii.autre est de 1;
4°D représente un coefficient qui vise à réduire la distance applicable lors de l’implantation d’une unité d’élevage qui compte au plus 225 unités animales ou lors de l’augmentation du nombre d’unités animales au sein d’une unité d’élevage jusqu’à concurrence d’un total de 225. Sa valeur est déterminée ci-dessous en fonction du nombre d’unités animales au sein d’une unité d’élevage :
a)à l’égard de dix unités animales ou moins, la valeur de D est de 0,50;
b)à l’égard de 11 à 20 unités animales, la valeur de D est de 0,51;
c)à l’égard de 21 à 30 unités animales, la valeur de D est de 0,52;
d)à l’égard de 31 à 40 unités animales, la valeur de D est de 0,53;
e)à l’égard de 41 à 50 unités animales, la valeur de D est de 0,54;
f)à l’égard de 51 à 60 unités animales, la valeur de D est de 0,55;
g)à l’égard de 61 à 70 unités animales, la valeur de D est de 0,56;
h)à l’égard de 71 à 80 unités animales, la valeur de D est de 0,57;
i)à l’égard de 81 à 90 unités animales, la valeur de D est de 0,58;
j)à l’égard de 91 à 100 unités animales, la valeur de D est de 0,59;
k)à l’égard de 101 à 105 unités animales, la valeur de D est de 0,60;
l)à l’égard de 106 à 110 unités animales, la valeur de D est de 0,61;
m)à l’égard de 111 à 115 unités animales, la valeur de D est de 0,62;
n)à l’égard de 116 à 120 unités animales, la valeur de D est de 0,63;
o)à l’égard de 121 à 125 unités animales, la valeur de D est de 0,64;
p)à l’égard de 126 à 130 unités animales, la valeur de D est de 0,65;
q)à l’égard de 131 à 135 unités animales, la valeur de D est de 0,66;
r)à l’égard de 136 à 140 unités animales, la valeur de D est de 0,67;
s)à l’égard de 141 à 145 unités animales, la valeur de D est de 0,68;
t)à l’égard de 146 à 150 unités animales, la valeur de D est de 0,69;
u)à l’égard de 151 à 155 unités animales, la valeur de D est de 0,70;
v)à l’égard de 156 à 160 unités animales, la valeur de D est de 0,71;
w)à l’égard de 161 à 165 unités animales, la valeur de D est de 0,72;
x)à l’égard de 166 à 170 unités animales, la valeur de D est de 0,73;
y)à l’égard de 171 à 175 unités animales, la valeur de D est de 0,74;
z)à l’égard de 176 à 180 unités animales, la valeur de D est de 0,75;
aa)à l’égard de 181 à 185 unités animales, la valeur de D est de 0,76;
bb)à l’égard de 186 à 190 unités animales, la valeur de D est de 0,77;
cc)à l’égard de 191 à 195 unités animales, la valeur de D est de 0,78;
dd)à l’égard de 196 à 200 unités animales, la valeur de D est de 0,79;
ee)à l’égard de 201 à 205 unités animales, la valeur de D est de 0,80;
ff)à l’égard de 206 à 210 unités animales, la valeur de D est de 0,81;
gg)à l’égard de 211 à 215 unités animales, la valeur de D est de 0,82;
hh)à l’égard de 216 à 220 unités animales, la valeur de D est de 0,83;
ii)à l’égard de 221 à 225 unités animales, la valeur de D est de 0,84;
jj)à l’égard de 226 unités animales et plus, la valeur de D est de 1;
5°E représente un coefficient qui tient compte de l’effet d’atténuation des odeurs produit par le type de toiture de l’ouvrage d’entreposage des déjections animales qui est utilisé et le type de ventilation du bâtiment d’élevage.
La valeur de E est déterminée lorsqu’on multiplie Ea par Eb alors que :
a)Eª représente le type de toiture de l’ouvrage d’entreposage des déjections animales qui est utilisé. Sa valeur est déterminée en fonction des types de toiture suivants :
i.lorsque l’ouvrage d’entreposage des déjections animales n’a aucune toiture, la valeur de Eª est de 1;
ii.lorsque l’ouvrage d’entreposage des déjections animales a une toiture permanente, la valeur de Eª est de 0,7;
iii.lorsque l’ouvrage d’entreposage des déjections animales a une toiture temporaire, la valeur de Eª est de 0,9;
b)Eb représente le type de ventilation du bâtiment d’élevage. Sa valeur est déterminée en fonction des types de ventilation suivants :
i.lorsque le bâtiment d’élevage a une ventilation naturelle et forcée avec des sorties d’air, la valeur de Eb est de 1;
ii.lorsque le bâtiment d’élevage a une ventilation forcée avec des sorties d’air regroupées et des sorties d’air au-dessus du toit, la valeur de Eb est de 0,9;
iii.lorsque le bâtiment d’élevage a une ventilation forcée avec des sorties d’air regroupées et un traitement de l’air avec des laveurs d’air ou des filtres biologiques, la valeur de Eb est de 0,8;
6°F représente un coefficient en fonction de l’usage exercé à proximité de l’élevage. Sa valeur est déterminée en fonction de la proximité d’un des lieux protégés suivants :
a)lorsque l’élevage est exercé à proximité d’une habitation protégée, la valeur de F est de 0,5;
b)lorsque l’élevage est exercé à proximité d’un immeuble protégé, la valeur de F est de 1;
c)lorsque l’élevage est exercé à proximité du périmètre urbain, la valeur de F est de 1,5.
2009, R.A.5V.Q. 84, a. 306; 2009, R.V.Q. 1592, a. 14.
306.Une unité d’élevage doit respecter la distance séparatrice établie entre celle-ci et une habitation protégée, un immeuble protégé ou le périmètre urbain, lorsque l’unité d’élevage est située à l’extérieur de celui-ci.
Sous réserve de l’article 307, cette distance séparatrice est déterminée lorsqu’on multiplie A par B par C par D par E par F alors que :
1°A représente la distance séparatrice de base à respecter, en fonction du nombre total d’unités animales de l’unité d’élevage, y compris les animaux que l’on prévoit ajouter. Sa valeur est indiquée au tableau de l’annexe III;
2°B représente un coefficient d’odeur en fonction de la catégorie d’animal et, dans certains cas, de modalités d’élevage. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Coefficient d’odeur
Catégorie d’animalValeur de B
a)       bovin de boucherie  
          i.   élevé dans un bâtiment fermé 0,7
          ii.  élevé sur une aire d’alimentation extérieure 0,8
b)       bovin laitier 0,7
c)       canard 0,7
d)       cheval 0,7
e)       chèvre 0,7
f)        dindon  
          i.   élevé dans un bâtiment fermé 0,7
          ii.  élevé sur une aire d’alimentation extérieure 0,8
g)       lapin 0,8
h)       mouton 0,7
i)        porc 1
j)        poule  
          i.   poule pondeuse en cage 0,8
          ii.  poule pour la reproduction 0,8
          iii. poulet à griller ou gros poulet 0,7
          iv. poulette 0,7
k)       renards 1,1
l)        veau lourd  
          i.   veau de lait 1
          ii.  veau de grain 0,8
m)      vison 1,1
n)       chien 0
o)       autre catégorie 0,8
3°C représente un coefficient en fonction du type de déjections animales et du mode de gestion des engrais de ferme. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Mode de gestionValeur de C
a)       gestion solide  
          i.   fumier de bovin laitier ou de boucherie, de           cheval, de mouton ou de chèvre 0,6
          ii.  autre type de fumier 0,8
b)       gestion liquide  
          i.   fumier de bovin laitier ou de boucherie 0,8
          ii.  autre type de fumier 1
4°D représente un coefficient qui vise à réduire la distance applicable lors de l’implantation d’une unité d’élevage qui compte au plus 225 unités animales ou lors de l’augmentation du nombre d’unités animales au sein d’une unité d’élevage jusqu’à concurrence d’un total de 225. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Coefficient selon le nombre d’unités au sein de l’unité d’élevage
Nombre d’unités animalesValeur de D
a)            10 ou moins 0,50
b)            11 à 20 0,51
c)             21 à 30 0,52
d)            31 à 40 0,53
e)             41 à 50 0,54
f)             51 à 60 0,55
g)            61 à 70 0,56
h)            71 à 80 0,57
i)             81 à 90 0,58
j)             91 à 100 0,59
k)            101 à 105 0,60
l)             106 à 110 0,61
m)           111 à 115 0,62
n)            116 à 120 0,63
o)            121 à 125 0,64
p)            126 à 130 0,65
q)            131 à 135 0,66
r)             136 à 140 0,67
s)             141 à 145 0,68
t)             146 à 150 0,69
u)            151 à 155 0,70
v)            156 à 160 0,71
w)            161 à 165 0,72
x)             166 à 170 0,73
y)             171 à 175 0,74
z)             176 à 180 0,75
aa)          181 à 185 0,76
bb)          186 à 190 0,77
cc)           191 à 195 0,78
dd)          196 à 200 0,79
ee)           201 à 205 0,80
ff)            206 à 210 0,81
gg)          211 à 215 0,82
hh)          216 à 220 0,83
ii)            221 à 225 0,84
jj)            226 et plus 1
5°E représente un coefficient qui tient compte de l’effet d’atténuation des odeurs produit par le type de toiture de l’ouvrage d’entreposage des déjections animales qui est utilisé et le type de ventilation du bâtiment d’élevage.
La valeur de E est déterminée lorsqu’on multiplie Ea par Eb alors que :
a)Ea représente le type de toiture de l’ouvrage d’entreposage des déjections animales qui est utilisé. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Type de toiture de l’ouvrage d’entreposage des déjections animales qui est utiliséValeur de Ea
1°      aucune toiture 1
2°      toiture permanente 0,7
3°      toiture temporaire 0,9
b)Eb représente le type de ventilation du bâtiment d’élevage. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Type de ventilation du bâtiment d’élevageValeur de Eb
1°     ventilation naturelle et forcée avec sorties d’air 1
2°      ventilation forcée avec sorties d’air regroupées et sorties d’air au-dessus du toit 0,9
3°      ventilation forcée avec sorties d’air regroupées et traitement de l’air avec laveurs d’air ou filtres biologiques 0,8
6°F représente un coefficient en fonction de l’usage exercé à proximité de l’élevage. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Facteur d’usage
Lieu protégéValeur de F
1°     habitation protégée 0,5
2°      immeuble protégé 1
3°      périmètre urbain 1,5
2009, R.A.5V.Q. 84, a. 306.
306.Une unité d’élevage doit respecter la distance séparatrice établie entre celle-ci et une habitation protégée, un immeuble protégé ou le périmètre urbain, lorsque l’unité d’élevage est située à l’extérieur de celui-ci.
Sous réserve de l’article 307, cette distance séparatrice est déterminée lorsqu’on multiplie A par B par C par D par E par F alors que :
1°A représente la distance séparatrice de base à respecter, en fonction du nombre total d’unités animales de l’unité d’élevage, y compris les animaux que l’on prévoit ajouter. Sa valeur est indiquée au tableau de l’annexe III;
2°B représente un coefficient d’odeur en fonction de la catégorie d’animal et, dans certains cas, de modalités d’élevage. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Coefficient d’odeur
Catégorie d’animalValeur de B
a)       bovin de boucherie  
          i.   élevé dans un bâtiment fermé 0,7
          ii.  élevé sur une aire d’alimentation extérieure 0,8
b)       bovin laitier 0,7
c)       canard 0,7
d)       cheval 0,7
e)       chèvre 0,7
f)        dindon  
          i.   élevé dans un bâtiment fermé 0,7
          ii.  élevé sur une aire d’alimentation extérieure 0,8
g)       lapin 0,8
h)       mouton 0,7
i)        porc 1
j)        poule  
          i.   poule pondeuse en cage 0,8
          ii.  poule pour la reproduction 0,8
          iii. poulet à griller ou gros poulet 0,7
          iv. poulette 0,7
k)       renards 1,1
l)        veau lourd  
          i.   veau de lait 1
          ii.  veau de grain 0,8
m)      vison 1,1
n)       chien 0
o)       autre catégorie 0,8
3°C représente un coefficient en fonction du type de déjections animales et du mode de gestion des engrais de ferme. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Mode de gestionValeur de C
a)       gestion solide  
          i.   fumier de bovin laitier ou de boucherie, de           cheval, de mouton ou de chèvre 0,6
          ii.  autre type de fumier 0,8
b)       gestion liquide  
          i.   fumier de bovin laitier ou de boucherie 0,8
          ii.  autre type de fumier 1
4°D représente un coefficient qui vise à réduire la distance applicable lors de l’implantation d’une unité d’élevage qui compte au plus 225 unités animales ou lors de l’augmentation du nombre d’unités animales au sein d’une unité d’élevage jusqu’à concurrence d’un total de 225. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Coefficient selon le nombre d’unités au sein de l’unité d’élevage
Nombre d’unités animalesValeur de D
a)            10 ou moins 0,50
b)            11 à 20 0,51
c)             21 à 30 0,52
d)            31 à 40 0,53
e)             41 à 50 0,54
f)             51 à 60 0,55
g)            61 à 70 0,56
h)            71 à 80 0,57
i)             81 à 90 0,58
j)             91 à 100 0,59
k)            101 à 105 0,60
l)             106 à 110 0,61
m)           111 à 115 0,62
n)            116 à 120 0,63
o)            121 à 125 0,64
p)            126 à 130 0,65
q)            131 à 135 0,66
r)             136 à 140 0,67
s)             141 à 145 0,68
t)             146 à 150 0,69
u)            151 à 155 0,70
v)            156 à 160 0,71
w)            161 à 165 0,72
x)             166 à 170 0,73
y)             171 à 175 0,74
z)             176 à 180 0,75
aa)          181 à 185 0,76
bb)          186 à 190 0,77
cc)           191 à 195 0,78
dd)          196 à 200 0,79
ee)           201 à 205 0,80
ff)            206 à 210 0,81
gg)          211 à 215 0,82
hh)          216 à 220 0,83
ii)            221 à 225 0,84
jj)            226 et plus 1
5°E représente un coefficient qui tient compte de l’effet d’atténuation des odeurs produit par le type de toiture de l’ouvrage d’entreposage des déjections animales qui est utilisé et le type de ventilation du bâtiment d’élevage.
La valeur de E est déterminée lorsqu’on multiplie Ea par Eb alors que :
a)Ea représente le type de toiture de l’ouvrage d’entreposage des déjections animales qui est utilisé. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Type de toiture de l’ouvrage d’entreposage des déjections animales qui est utiliséValeur de Ea
1°      aucune toiture 1
2°      toiture permanente 0,7
3°      toiture temporaire 0,9
b)Eb représente le type de ventilation du bâtiment d’élevage. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Type de ventilation du bâtiment d’élevageValeur de Eb
1°     ventilation naturelle et forcée avec sorties d’air 1
2°      ventilation forcée avec sorties d’air regroupées et sorties d’air au-dessus du toit 0,9
3°      ventilation forcée avec sorties d’air regroupées et traitement de l’air avec laveurs d’air ou filtres biologiques 0,8
6°F représente un coefficient en fonction de l’usage exercé à proximité de l’élevage. Sa valeur est indiquée au tableau suivant :
Facteur d’usage
Lieu protégéValeur de F
1°     habitation protégée 0,5
2°      immeuble protégé 1
3°      périmètre urbain 1,5
2009, R.A.5V.Q. 84, a. 306.
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